Page d'entrée
Nos coordonnées
Photos
Photos
Documents
Documents
Ordres du jour
Ordres du jour 2018
Ordres du jour 2019
Ordres du jour 2020
Ordres du jour 2021
Ordres du jour 2022
Ordres du jour 2023
Ordres du jour 2024
Procès-verbaux
Procès-verbaux 2018
Procès-verbaux 2019
Procès-verbaux 2020
Procès-verbaux 2021
Procès-verbaux 2022
Procès-verbaux 2023
Procès-verbaux 2024
Bulletin municipal
Bulletin municipal 2021
Bulletin municipal 2022
Bulletin municipal 2023
Bulletin municipal 2024
Budgets et documents explicatifs
Liste des contrats de plus de 25 000 $
Politiques municipales
Règlements municipaux
Règlements antérieurs à 2012
Règlements 2012
Règlements 2013
Règlements 2014
Règlements 2015
Règlements 2016
Règlements 2017
Règlements 2018
Règlements 2019
Règlements 2020
Règlements 2021
Règlements 2022
Règlements 2023
Règlements 2024
Sécurité publique
Formulaires
Rapports de la commission municipale du Québec (CMQ)
Liens
Liens
Infolettres de la MRC de Papineau
Liens utiles
Statistiques
Cartes
Portrait de la
municipalité
Portrait de la municipalité
Mot de Bienvenue
Historique
Géographie
Géomatique
Attraits
Guide du citoyen de la MRC de Papineau
Affaires
municipales
Affaires municipales
Administration
Conseil Municipal
Séances du Conseil
Ordres du jour
Procès-verbaux
Budgets et documents explicatifs
Liste des contrats de plus de 25 000 $
Bulletin municipal
Politiques municipales
Politique de gestion contractuelle
Rapports de la Commission Municipale du Québec (CMQ)
Services aux
citoyens
Services aux citoyens
Sécurité civile
Sécurité incendie
Sécurité publique
Travaux publics
Matières résiduelles
Rôle d'évaluation
Urbanisme, développement et environnement
Règlements municipaux
Animaux
Formulaires
Services
communautaires
Services communautaires
Organismes
Activités
Section des aînés
Location de salles - École de la Montagne
École de la Montagne
Service de garde - École de la Montagne
Bibliothèque municipale
Église
Loisirs et
tourisme
Loisirs et tourisme
Le dimanche, 10 novembre 2024 (19h 51 HE)
114,689 visites
Page d'entrée
Nos coordonnées
Dernières mises à jour
Recherche du site
INFORMATIONS GÉNÉRALES
PORTRAIT DE LA MUNICIPALITÉ
PORTRAIT DE LA MUNICIPALITÉ (ACCUEIL)
Mot de Bienvenue
Historique
Géographie
Géomatique
Attraits
Guide du citoyen de la MRC de Papineau
AFFAIRES MUNICIPALES
AFFAIRES MUNICIPALES (ACCUEIL)
Administration
Conseil Municipal
Séances du Conseil
Ordres du jour
Procès-verbaux
Budgets et documents explicatifs
Liste des contrats de plus de 25 000 $
Bulletin municipal
Politiques municipales
Politique de gestion contractuelle
Rapports de la Commission Municipale du Québec (CMQ)
SERVICES AUX CITOYENS
SERVICES AUX CITOYENS (ACCUEIL)
Sécurité civile
Sécurité incendie
Sécurité publique
Travaux publics
Matières résiduelles
Rôle d'évaluation
Urbanisme, développement et environnement
Règlements municipaux
Animaux
Formulaires
SERVICES COMMUNAUTAIRES
SERVICES COMMUNAUTAIRES (ACCUEIL)
Organismes
Activités
Section des aînés
Location de salles - École de la Montagne
École de la Montagne
Service de garde - École de la Montagne
Bibliothèque municipale
Église
LOISIRS ET TOURISME
ANNONCES
CALENDRIER DES ACTIVITÉS
COMMUNIQUÉS
AVIS PUBLICS
AVIS PUBLICS (ACCUEIL)
Élections municipales
Référendums
APPELS D'OFFRES
OFFRES D'EMPLOI
PETITES ANNONCES
DOCUMENTATION
PHOTOS
DOCUMENTS
DOCUMENTS (ACCUEIL)
Ordres du jour
Ordres du jour (ACCUEIL)
Ordres du jour 2018
Ordres du jour 2019
Ordres du jour 2020
Ordres du jour 2021
Ordres du jour 2022
Ordres du jour 2023
Ordres du jour 2024
Procès-verbaux
Procès-verbaux (ACCUEIL)
Procès-verbaux 2018
Procès-verbaux 2019
Procès-verbaux 2020
Procès-verbaux 2021
Procès-verbaux 2022
Procès-verbaux 2023
Procès-verbaux 2024
Bulletin municipal
Bulletin municipal (ACCUEIL)
Bulletin municipal 2021
Bulletin municipal 2022
Bulletin municipal 2023
Bulletin municipal 2024
Budgets et documents explicatifs
Liste des contrats de plus de 25 000 $
Politiques municipales
Règlements municipaux
Règlements municipaux (ACCUEIL)
Règlements antérieurs à 2012
Règlements 2012
Règlements 2013
Règlements 2014
Règlements 2015
Règlements 2016
Règlements 2017
Règlements 2018
Règlements 2019
Règlements 2020
Règlements 2021
Règlements 2022
Règlements 2023
Règlements 2024
Sécurité publique
Formulaires
Rapports de la commission municipale du Québec (CMQ)
LIENS
LIENS (ACCUEIL)
Infolettres de la MRC de Papineau
Liens utiles
Statistiques
CARTES
Plan du site
Règles d'utilisation
Confidentialité
Copyright
Page d'entrée
|
Documents
>
Règlements municipaux
>
Règlements 2016
Règlements 2016
Liste des documents
REG. 16-RM-05 : Règlement uniformisé - MRC - Incendie
:
Cliquez pour télécharger:
124.pdf
(302.421 Ko)
REG. 2016-11 : Concernant les taux de taxation et tarifs pour l'année 2017
:
Cliquez pour télécharger:
123.pdf
(126.257 Ko)
REG. 2016-10 : Relatif à la prolongation du réseau d'aqueduc (Chemin Boisvenu)
:
Cliquez pour télécharger:
122.pdf
(82.431 Ko)
REG. 2016-09 : Portant sur les normes de l'utilisation du sol dans les zones exposées aux glissements de terrain
:
Cliquez pour télécharger:
121.pdf
(100.502 Ko)
REG. 2016-08 : Concernant le code d'éthique et de déontologie des employés municipaux
:
Cliquez pour télécharger:
120.pdf
(167.064 Ko)
REG. 2016-07 : Concernant le code d'éthique et de déontologie des élus municipaux
:
Cliquez pour télécharger:
119.pdf
(204.468 Ko)
REG. 2016-06 : Pour modifier le numéro de règlement 2016-04 par le numéro 16-RM-05 (sécurité incendie)
:
Cliquez pour télécharger:
118.pdf
(32.408 Ko)
REG. 2016-05 : Remplaçant le règl. 2015-38 concernant l'obligation des bacs roulants pour les collectes de matières résiduelles
:
Cliquez pour télécharger:
117.pdf
(27.491 Ko)
REG. 2016-03 : Remplaçant le règl. 2000-09 concernant les piscines résidentielles
:
Cliquez pour télécharger:
116.pdf
(203.735 Ko)
REG. 2016-02 : Modifiant le règl. 2009-02 concernant une taxe pour financer le service 9-1-1
:
Cliquez pour télécharger:
115.pdf
(150.397 Ko)
REG. 2016-01 : Traitement des élus
:
Cliquez pour télécharger:
114.pdf
(163.384 Ko)
Règlements municipaux (125)
Règlements antérieurs à 2012 (19)
Règlements 2012 (2)
Règlements 2013 (5)
Règlements 2014 (10)
Règlements 2015 (12)
Règlements 2016 (11)
Règlements 2017 (5)
Règlements 2018 (13)
Règlements 2019 (3)
Règlements 2020 (5)
Règlements 2021 (5)
Règlements 2022 (17)
Règlements 2023 (11)
Règlements 2024 (7)
Le dimanche, 10 novembre 2024
19h51 HE
114,689 visites
Dernières mises à jour
(Aucune)
Système d'alerte
Contrats octroyés
(cliquez logo SE@O)
Rôle d'évaluation public
Toutes les annonces
Infolettre de la MRC de Papineau
Communiqués (0)
Avis publics (26)
Appels d'offres (4)
Offres d'emploi (1)
Petites annonces (0)
Rapports de la CMQ
Calendrier des activités
Novembre 2024
(0)
D
L
M
M
J
V
S
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
25
26
27
28
29
30
Météo locale
Indice d'incendie - SOPFEU
Page d'entrée
Nos coordonnées
Plan du site
Règles d'utilisation
Confidentialité
Copyright © 2022-2024 Notre-Dame-de-la-Salette. Tous droits réservés
Hébergement & réalisation par @dtex (MC)
Services d'hébergement web
@dtex (MC)
Hébergement web et enregistrement de domaines
Notre plan d'hébergement professionnel complet
Exemples parmi nos clients
Contactez-nous!
Hébergement & réalisation par @dtex (MC)
Mode standard (960px) gauche
Mode standard (960px) droit
Plein écran gauche
Plein écran droit
menu